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Marques déposées par la société VRAYET DANIEL
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VRAYET DANIEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VRAYET DANIEL
VRAYET DANIEL

Numéro de dépôt :
3263111
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VRAYET DANIEL de VRAYET DANIEL

Présentation de la marque VRAYET DANIEL

Déposée le 10 décembre 2003 par la société VRAYET DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRAYET DANIEL »

Le déposant est la société VRAYET DANIEL domicilié(e) 60 ROUTE DU CHAMPAGNE,02850 PASSY SURMARNE - 02850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 614 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VRAYET DANIEL domicilié(e) 60 ROUTE DU CHAMPAGNE,02850 PASSY SUR MARNE - 02850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque VRAYET DANIEL est expirée depuis le 10 décembre 2013.

VRAYET DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : VRAYET DANIEL


VRAYET DANIEL - 60 ROUTE DU CHAMPAGNE,02850 PASSY SURMARNE - 02850 - France - SIREN 343614053


VRAYET DANIEL - 60 ROUTE DU CHAMPAGNE,02850 PASSY SUR MARNE - 02850 - France


Inscription le 23 août 2004 - renonciation totale n°398188 - Publication au BOPI 2004-08-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.